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Mentions légales

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Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par AMJ-plans, sise au 17-19 rue Jean Daudin 75015 PARIS, tél. : 01 53 76 00 00.
Directeur de la publication : Guillaume CARRIERE.
L’hébergement du site AMJ-groupe est assuré par la société Syspark, sise 606 rue Cathcart, bureau 510, Montréal (Qc) Canada H3B 1K9, tél. +1 514.875.8755.
Le site, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par le département développement & multimédia d’AMJ-groupe.

Article 2 – Données personnelles

Le site AMJ-groupe ne collecte aucune données personnelles.

Article 3 – Cookies

Le site AMJ-groupe ne collecte aucun cookie.

Article 4 – Propriété Intellectuelle

4.1 Moteur du site et gabarits

Le site portail AMJ-groupe est réalisé avec WordPress, un CMS permettant la gestion et la publication de contenus éditoriaux sur internet pour poste fixe et pour mobile.
Les gabarits utilisés sur le site portail sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive de AMJ-groupe.

4.2 Contenus
Les contenus du site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de AMJ-groupe. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de AMJ-groupe.
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par courrier.
Les reproduction à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 5 – Hyperliens

5.1 Établissement de liens vers les pages du site portail
Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site portail amj-groupe.com peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de AMJ-groupe », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé AMJ-groupe.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
5.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.
Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.
5.3 Inclusions et utilisation de cadres
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site amj-groupe.com à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.
5.4 Demandes d’autorisation
L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par courrier.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 6 – Accessibilité

Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site aux personnes en situation de handicap.
Les pages du site portail ont été développées dans le respect des standards en usage sur internet, et sont conformes à la norme HTML 5 établie par le W3C.
Ce site est conforme HTML 5. Ce site utilise une feuille de style CSS valide.
Ce site respecte les normes d’accessibilité développées par la World Accessibilty Intiative ou « WAI » du World Wide Web Consortium ou « W3C », hiérarchisées en 3 niveaux de priorité (A, AA et AAA) avec une force plus ou moins contraignante.

Article 7 – Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site amj-groupe.com ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.